Bruno Blanc


Autre nom possible de la personne recherchée:
Bruno Blanc-Brunat
De: Bruno BLANC
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2022-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000045615111(source JORF)
admission
21 Avril 202221/04/2022
De: Bruno Blanc
membre suppléant, pour le département de la Vendée
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Bruno BLANC
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Bruno Blanc
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Bruno Blanc
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, adjoint au sous-directeur de la magistrature, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de leur sous-direction. »
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000278411(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Bruno Blanc
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, adjoint au sous-directeur de la magistrature
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de leur sous-direction
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000270413(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Blanc (Bruno, Marc)
chef de bureau au ministère ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Bruno Blanc
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
JORFTEXT000000440900(source JORF)
désignation
28 Septembre 200428/09/2004
De: Blanc (Bruno)
magistrat, chef du bureau du droit des obligations au ministère de la justice
Objet:
membre suppléant de la Commission des clauses abusives
Remplace:Mme Teiller (Marie-Noëlle)
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000431644(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Bruno Blanc
vice-président au tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bruno Blanc
président du tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
JORFTEXT000000588675(source JORF)
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Blanc (Bruno)
président (Hazebrouck)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Angoulême)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Blanc (Bruno)
président (Hazebrouck)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Blanc (Bruno)
juge (Lille), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Bruno Blanc
juge au tribunal de grande instance de Lille, chargé du service du tribunal d'instance de Lille
Objet:
Président du tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Remplace:
M. Doremieux
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Hazebrouck
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Hazebrouck"
president
JORFTEXT000000203985(source JORF)
nomination
03 Janvier 199803/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.